Marque enregistrée - Marque en vigueur

nehs
NEHS DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4517442
Date de dépôt :
21/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2029
nehs de NEHS DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque nehs

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par NEHS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « nehs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est NEHS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 185 rue de Bercy - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICOSA, Madame ANNA CLUZEAU domicilié(e) 83 Avenue Denfert Rochereau - 75014 - PARIS - France.

La marque nehs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nehs arrivera à expiration en date du 21 janvier 2029.

NEHS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SERENICE , SERENICE , NOUVELLES GENERATIONS EN SANTE , NEHS , SERENICE , NEHS , REGARDS CROISES


NEHS DEVELOPPEMENT - 185 rue de Bercy - 75012 - Paris - France


ICOSA, Madame ANNA CLUZEAU - 83 Avenue Denfert Rochereau - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Inscription le 14 mai 2019 - Concession de licence n°756575 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; catalyseurs chimiques ; bains pour films radiographiques ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines et produits dérivés de ces produits pour utilisation dans l'industrie et l'agriculture, notamment pour la fabrication de matériaux de construction, l'élaboration de combustibles, la fabrication de produits de papeterie et de cartonnerie, la fabrication d'adhésifs, la fabrication de cosmétiques, la fabrication de compost et la fabrication de produits alimentaires ; terres pour la culture ; terreaux ; acétate de cellulose à l'état brut ; cellulose ; édulcorants artificiels [produits chimiques] ; émulsifiants ; farines à usage industriel ; fécule à usage industriel ; glucose à usage industriel ; humus ; acide hyaluronique ; glycosaminoglycane ; antioxydants pour la fabrication de cosmétiques et de produits pharmaceutiques ; émollients pour l’industrie ; produits de mouillage [blanchisserie et teinturerie] ;

Savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; parfums d'ambiance ; désodorisants parfumés d'atmosphère en spray ; recharges de produits odorants pour diffuseurs électriques et non électriques de parfums d'intérieur ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; lessives ; liquides vaisselle ; savons liquides pour la vaisselle ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; savons bactéricides ; savons d'atelier ; nettoyant pour voitures ; produits pour parfumer le linge ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; crèmes pour les mains ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de nettoyage ; produits de nettoyage ou d'entretien pour l'usage notamment des cabinets dentaires, médicaux, chirurgicaux, vétérinaires, d'esthétique ainsi que des laboratoires dentaires ; liquide pour lave-glaces ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; savons pour véhicules, shampooings pour véhicules ; produits pour lustrer ; détachants ; lingettes imprégnées d'un produit de nettoyage ; produits pour nettoyer et embellir les plastiques dans les véhicules ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations et articles hygiéniques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; désinfectants et produits de nettoyage à usage hygiénique, médical, chirurgical ou vétérinaire (autres que les savons) ; serviettes et lingettes imprégnées de produits désinfectants ; antiseptiques ; produits de stérilisation ; produits stérilisants pour le sol, les matériaux et les instruments à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire ; solvants nettoyants ; produits phytosanitaires ; gels hydroalcooliques ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; acétates à usage pharmaceutique ; additifs pour fourrages à usage médical ; alcools médicinaux ; aliments diététiques à usage médical ; amidon à usage diététique ou pharmaceutique ; désherbants ; produits pour la destruction des herbes ; germicides ; glucose à usage médical ; graines de lin à usage pharmaceutique ; graisse à traire ; graisses à usage médical ; graisses à usage vétérinaire ; extraits de houblon à usage pharmaceutique ; huiles à usage médical ; insecticides ; insectifuges ; lactose ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; lait malté à usage médical ; lécithine à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; lotions à usage vétérinaire ; malt à usage pharmaceutique ; pectine à usage pharmaceutique ; pesticides ; produits pour la destruction des végétaux ; vermifuges ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits désodorisants pour l'air ; détergents à usage médical ;

Appareils et instruments scientifiques, optique, de pesage, de mesure, de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'interface ; tablettes électroniques ; téléviseurs ; appareils de traduction de langues ; logiciels et applications mobiles de traduction, de transcription en langues des signes ou en langues étrangères ou de sous-titrage ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement sonores ou audiovisuels ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; ordiphones (smartphones) ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; interfaces (informatique) ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées ; bandes vidéo ; vidéogrammes ; vidéodisques ; cassettes vidéo ; disques compacts (CD) ; disques vidéo-digitaux (DVD) ; disques acoustiques ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques audionumériques ; disques optiques compacts (Cédéroms) ; disques numériques polyvalents ; bandes audio ; supports pour l'information optiques, télématiques ou magnétiques ; publications électroniques téléchargeables ; bases de données électroniques ; progiciels ; programmes d'ordinateurs (téléchargeables) ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; programmes téléchargeables pour téléphones mobile et pour ordinateurs ; émetteurs de télécommunications ; appareils téléphoniques ; applications logicielles pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables et pour ordinateurs ; transmetteurs téléphoniques ; agendas électroniques ; annuaires électroniques ; écrans de visualisation ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication ; instruments de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, électroniques, alphanumériques, graphiques ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; équipement de traitement de données ; matériel de transmission de messages ; organe de commande de télécommunication ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations, d’images et de signaux ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones ; téléphones mobiles ; téléphones cellulaires ; combinés téléphoniques ; logiciels et plateformes téléphoniques numériques ; films (pellicules) impressionnés ; films cinématographiques ; films cinématographiques exposés ; films exposés ; films pour l'enregistrement des sons ; microfilms ; microfiches ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; pellicules exposées ; dessins et séries animés ; banques d'images ; masques respiratoires, autres que pour la respiration artificielle ; dispositifs et installations de contrôle et d'identification du linge et des vêtements de location ; puces (circuits intégrés) pour le contrôle et l'identification du linge et des vêtements de location ; matériel informatique et logiciels de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données ; équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données ; périphériques adaptés à l'utilisation avec des ordinateurs ; disques durs ; cartes mémoire ou à microprocesseur , montres intelligentes ; cartes à puce, cartes magnétiques ; dispositifs périphériques pour la reproduction de données ; dispositifs d'échange de données ; centres serveurs de bases de données ; serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication par Internet ou à accès privé ou réservé (Intranet, Extranet) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, esthétiques et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; dispositifs et articles de puériculture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; masques et gants à usage médical ; blouses chirurgicales ou médicales ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; alèses ; champs opératoires (draps stériles) ; draps pour incontinents ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier à usage médical ou esthétique ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; dispositifs thérapeutiques et d’assistance pour personnes handicapées ; appareils d’imagerie médicale ; appareils et matériel radiologiques à usage médical ou dentaire ; radiographies à usage médical ; pompes à usage médical ; bacs de trempage pour la désinfection du matériel et des instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ;

Fontaines ; bacs de désinfection de matériel médical ; appareils de désinfection ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; sièges de toilettes (WC) ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; appareils et installations de climatisation ; appareils et installations sanitaires ; systèmes de diffusion de désodorisants et de parfums d'intérieurs ; diffuseurs électriques de désodorisants et de parfums d'intérieurs ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; incinérateurs ; récipients frigorifiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d’imprimerie ; affiches ; albums ; albums de photographies ; cartes ; livres ; livrets ; publications imprimées ; magazines ; périodiques ; revues ; journaux ; catalogues ; lettres d'information ; prospectus ; brochures ; manuels ; imprimés ; imprimés publicitaires ; dictionnaires ; dictionnaires de spécialités pharmaceutiques, de produits pharmaceutiques, de matériel et d'instruments médicaux ; dépliants ; guides ; agendas ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) concernant les logiciels, progiciels et autres dispositifs informatiques ; essuie-mains en papier ; serviettes de toilette en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; lingettes en papier ; papier hygiénique ; autocollants ; décalcomanies ; calendriers ; gravures ; instruments d’écriture ; carnets ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ; bloc-notes ; blocs d’ordonnances ; cahiers ; bulletins ; ordonnances médicales ; cartes de visite ; enveloppes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; dessins ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de lingettes ; distributeurs de savon ; distributeurs de parfum ; distributeurs de serviettes ; distributeurs de pansements ; boîtes à ordures ; poubelles ; cireuses non électriques pour chaussures ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionné manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles et nécessaires de toilette ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ;

Linge de bain, à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; draps ; housses de couettes ; taies d'oreillers ; couvertures de lit ; couettes pour lits ; linge de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; essuie-main en matières textiles ; linge de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; tissus ; linge de maison ;

Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; vêtements en papier ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; blouses ; casaques ; uniformes ; vêtements de travail ; tabliers ;

Tapis ; paillassons ; moquettes ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;

Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseil en communication (publicité) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; démonstration de produits ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; gestion et conseils commerciaux en matière de lancement de nouveaux produits dans le domaine de la santé ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, et notamment de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers, notamment dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; gestion comptable ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; placement de personnel ; portage salarial ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de relations publiques pour fondations, instituts de recherche, établissements de santé et autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la formation, à l'action sociale et humanitaire, à la modernisation du secteur hospitalier et à l’innovation sociale et managériale au sein du secteur hospitalier, à la prévention et à la promotion du bien-être et de la santé, à la protection de l’environnement ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; étude et recherche de marché ; services de comparaison de prix ; saisie et traitement de données informatiques ; location de matériel publicitaire ; services de travaux mécanographiques, de sténotypie ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; traitement de texte ; gestion de fichiers, de données ; adressage ; mise sous enveloppe ; location d'appareils et d'équipements en rapport avec la reprographie ; services de reprographie ; services de copie et de photocopie numériques ; conception de matériaux publicitaires pour des tiers ; services de revues de presse ; archivage de documents professionnels ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, notamment dans le domaine de l'assurance, dans le domaine de la santé, dans le domaine bancaire ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, notamment dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; systématisation et compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques ; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d'administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ; gestion de bases de données, notamment dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; services de gestion administrative de bases de données informatisées, notamment dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; gestion, mise à jour et entretien de banques de données, notamment dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; services de gestion d'entreprises et d'administration d'entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d'entreprises et d'activités commerciales ; services de compilation et d'analyse de données et informations afférentes à la gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d'assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d'entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d'activités ou de fonctions commerciales auprès d'une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d'entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; agence d'informations commerciales ; informations commerciales par le biais de sites web ; mercatique ; marketing ; télémarketing ; services d'accueil, de réponses, d'information et d'assistance téléphoniques dans le domaine commercial ; réseautage professionnel en ligne basé sur Internet destinés aux professionnels de la santé (réseautage d'affaires) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; recherche de parraineur ; services d'approvisionnement pour des tiers à savoir achat de produits et de services pour d’autres entreprises ; agences d'import-export ; analyse du prix de revient ; négoce (vente en gros) de dispositifs médicaux, matériel médical, produits hygiéniques et produits de nettoyage ; location de distributeurs automatiques ; expertise dans le domaine du conseil (performance stratégique, organisationnelle, ressources humaines, sociale et médico-économique) ; services administratifs pour la prise et la gestion de rendez-vous et le suivi patient ; confirmation de rendez-vous pour le compte de tiers ; services de télésecrétariat de prise de rendez-vous médicaux en ligne, à savoir portail en ligne offrant aux patients des options de prise de rendez-vous médicaux ; recherche et prise de rendez-vous par Internet , télésecrétariat ; exploitation d’un standard téléphonique pour le compte de tiers ;

Informations, conseils, renseignements, consultation en matière d'assurance, d'assurance santé, d'assurance maladie, de prévoyance ; services de mutuelles ; assurances ; services d'assurances maladie ; services d'assurances de soins de santé à paiement anticipé ; affaires monétaires ; affaires financières ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; banque directe ; affaires immobilières ; assurance prévoyance ; services de caisses de prévoyance ; investissement de fonds de prévoyance ; gestion de fonds de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; services de crédit-bail ; gestion financière ; prêts financiers ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; financement d'études, de travaux de recherche et de projets ; épargne ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; consultations en matière de contrats d'assurance ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement et gestion de fonds ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; aides financières ; mise à disposition de subventions ; services de financement pour personnes en situation précaire ou en situation de handicap ; attribution de bourses d'études ; opérations d'aide, d'assistance ou de conseil au plan financier à l'occasion d'incidents, d'accidents, de décès ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir aide financière et services d'accompagnement financier à toute personne en difficulté ; services d'assurance vie et de rente ; contrats d'assurance ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances santé ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances ; calcul de primes d'assurance ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie, d'assurance santé ; services de prestation de conseils financiers ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière d'assurance à partir d'une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l'assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d'assurances et de données d'indemnisation ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d'informations sur des comptes bancaires par téléphone ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance, de placement et d'investissement ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; opérations et transactions financières ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), FCP (Fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; informations et conseils en matière de surendettement du personnel hospitalier ; affermage de biens immobiliers ; parrainage et mécénat financiers ; recherche de partenariats dans le domaine du parrainage financier ; collecte de bienfaisance ; collecte de fonds ; consultation en matière financière pour des opérations de parrainage financier, de mécénat ou de bienfaisance ; financement participatif ; financement pour la location d’équipements et matériels ; financement d’équipements et de matériels par le biais d’une plateforme en ligne ; fourniture de financement d’équipements ; services d'aide financière à destination des fondations, instituts de recherche, établissements de santé et autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la formation et à l’éducation, à l'action sociale et humanitaire, à la modernisation du secteur hospitalier et à l’innovation sociale et managériale au sein du secteur hospitalier, à la prévention et à la promotion du bien-être et de la santé, à la protection de l’environnement ; organisation de transfert de fonds pour projets d'aide ; collecte et distribution de dons, subventions aux fondations, instituts de recherche, établissements de santé et autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la formation et à l’éducation, à l'action sociale et humanitaire, à la modernisation du secteur hospitalier et à l’innovation sociale et managériale au sein du secteur hospitalier, à la prévention et à la promotion du bien-être et de la santé, à la protection de l’environnement ; soutiens financiers à la formation et à l'éducation, à l'action sociale et humanitaire, à la modernisation du secteur hospitalier et à l’innovation sociale et managériale au sein du secteur hospitalier, à la prévention et à la promotion du bien-être et de la santé, à la protection de l’environnement ; services de négociation financière et d'obtention de subventions financières pour le compte de tiers pour la mise en place de projets dans le domaine de la formation et de l'éducation, de l'action sociale et humanitaire, de la modernisation du secteur hospitalier et de l’innovation sociale et managériale au sein du secteur hospitalier, de la prévention et de la promotion du bien-être et de la santé, de la protection de l’environnement ; accompagnement et réalisation de projets immobiliers ;

Entretien, nettoyage, maintenance et désinfection d'appareils sanitaires, d’instruments chirurgicaux ; location, installation, entretien et remplacement de poubelles à ordures et de conteneurs d'hygiène féminine ; location, installation, remplacement, nettoyage, entretien et réparation de diffuseurs de désodorisants et de parfums d'intérieurs, fontaines à eau, appareils à sécher les mains, appareils de filtration de l'air, climatiseurs, appareils de rafraîchissement de l'air et appareils de traitement de l'air ; location, installation et entretien de conteneurs pour déchets issus des produits hygiéniques, l'enlèvement de ces conteneurs et leur désinfection ; blanchisserie ; lavage, repassage et blanchissage de linge et de vêtements ; pressage à la vapeur de vêtements ; nettoyage de tapis, de rideaux et de moquettes ; nettoyage à sec ; nettoyage et rénovation de vêtements ; location, installation et entretien d'appareils distributeurs de savon, de pansements, de serviettes et tampons périodiques ; désinfection de locaux ; installation, maintenance et réparation d’appareils de bureau, de machines, de matériel informatique et d'appareils de télécommunication ;

Télécommunications ; services de communication multimédia ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries ; fourniture d’accès à Internet ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à un forum de discussion sur Internet pour la création d'un réseau social dans le domaine de la santé ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; fourniture d’accès à une plateforme en ligne de formation ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication, y compris téléphones ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de mercatique téléphonique ; transmission de messages, de télécopies ; gestion de bases de données ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; services de communication et de télécommunication entre ordinateurs ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images assistés par ordinateurs ; services de radiomessagerie ; fourniture d'accès à une plateforme Internet pour la mise à disposition d'informations et de données, notamment dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; fourniture d’accès à une plateforme d’échanges entre les professionnels, collaboratives et de partage ; fourniture d'accès (location d'accès) de bases de données interactives permettant l'accès à des informations, notamment dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; fourniture d'accès à des programmes informatiques sur des réseaux de données ; envoi de télécopies, à savoir transmission par télécopieur ; mise à disposition sur Internet de salons de discussion virtuels pour une communauté virtuelle collaborative de professionnels qui effectuent des observations et partagent des informations sur leur expertise dans le domaine de la santé ; mise à disposition sur Internet d'un salon de discussion pour le réseautage social des professionnels de la santé ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine du réseautage social ; émissions et diffusions de programmes sonores, radiophoniques, musicaux, audiovisuels et multimédia ; fourniture de musique numérique en ligne via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements et de contenus sonores et audiovisuels via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications ; services de transmission de vidéos à la demande ; transmission d'informations et d'actualité (nouvelles) ; transmission d’informations et d’images en matière de produits pharmaceutiques, de médicament, d’hygiène ; échanges informatiques de données médicales ; fourniture d'accès à des dossiers, fichiers, informations, bases de données concernant des données et des images électroniques en matière de conseils, traitements et soins médicaux ;

Collecte de déchets à risques infectieux ; collecte, stockage, transport et tri de déchets et de matières premières de récupération, ainsi que leur élimination et leur retraitement par tous procédés pour le compte de tiers ; collecte, stockage, transport et tri des déchets des activités de soins à risques infectieux, tels que matériel piquant ou coupant (seringues, scalpels), poches de sang, champs opératoires souillés, boîtes de Pétri, gants souillés ou encore pièces anatomiques ; transport ; enlèvement, emballage, entreposage et livraison de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; affrètement ;

Traitement (transformation), recyclage, destruction et gestion des déchets, et notamment des déchets des activités de soins à risques infectieux, tels que matériel piquant ou coupant (seringues, scalpels), poches de sang, champs opératoires souillés, boîtes de Pétri, gants souillés ou encore pièces anatomiques ; transformation (traitement) des déchets ; décontamination de matériaux dangereux ; informations en matière de traitement de matériaux ; services d’imprimerie ; services d'impression ; services de reliure ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; gravure ; impression de dessins ; impression lithographique ; impression en offset ; photocomposition ; photogravure ; traçage par laser ; traitement des films cinématographiques ; traitement du papier ; impression laser ; façonnage ; sérigraphie ; services de gestion d'impression ; services de collationnement, pliage, agrafage, perforation, découpe, pelliculage et reliure de contenus imprimés, photocopiés et dactylographiés ; impression de matériel publicitaire ; impression (3D) ; services de laminage ; impression numérique ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; production d’énergie ; purification de l'air ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; mise à disposition de formation en ligne ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision, d’appareils audiovisuels ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et télévisés ; services de photographie ; organisation de concours, de compétitions, de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; animation, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de forums, de séminaires, de symposiums, de concours dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; organisation et conduite de salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; services d'édition et de publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition et publication de livres et de textes (autre que publicitaires), de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de périodiques, d’illustrations, de magazines, de prospectus, de publications, de mémoires, de travaux de recherches et d’articles scientifiques ; édition et publication de livres et de textes (autre que publicitaires), de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de périodiques, d’illustrations, de magazines, de prospectus, de publications, de mémoires, de travaux de recherches et d’articles scientifiques sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; mise à disposition à des tiers de données incluses dans des bases de données dans le domaine de la culture et de l'éducation ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation d'ateliers de formation dans le domaine de l'assurance, dans le domaine de la santé et dans le domaine bancaire ; services de clubs de santé et loisirs ; services de transcription ; services de transcription en langues des signes et en langues étrangères ; services de traduction et d'interprétation ; sous-titrage ; services de visio-interprétation en langues des signes ; organisation et production de concerts, de spectacles musicaux et de manifestations musicales ; formation en matière de prévention des problèmes de santé ; formation en matière d’hygiène ; organisation de compétitions sportives ; organisation d’appels à projets et de concours (éducation ou divertissement) ; formation du personnel travaillant pour une association à but humanitaire et notamment formation de médecins, de personnel hospitalier, d'infirmières, d'ingénieurs ; formation des professionnels de santé ; formation médicale ; organisation de manifestations culturelles destinées à promouvoir et à faire connaître les activités et les besoins d’établissements et d'associations à but non lucratif ayant pour objet la formation et l'éducation, l'action sociale et humanitaire, la modernisation du secteur hospitalier et l’innovation sociale et managériale au sein du secteur hospitalier, la prévention et la promotion du bien-être et de la santé, la protection de l’environnement ; remise de prix ; organisation de cérémonies de remises de prix ; tenue de programmes de soutien éducatif pour les professionnels des soins de santé ; services d'imagerie numérique ; mise à disposition de salles de sport ; organisation et remise de trophées ; vidéothèques, à savoir mise à disposition ou location de vidéocassettes, vidéodisques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; ludothèques ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) à buts culturels ou éducatifs ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) en ligne via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications ; publication en ligne via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias, d'enregistrements sonores et/ou visuels, de publications (non téléchargeables) ; services d'enseignement, de formation et d'organisation de stage en matière informatique ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conception, analyse et développement de systèmes informatiques ; conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet, notamment pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet, notamment pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; services de conseils, de recherche et d'information dans le domaine de l'automatisation du lieu de travail, à savoir normalisation des dispositifs d'employés, mise à niveau et migration vers de nouveaux systèmes et logiciels, adoption et exécution de nouveaux dispositifs et logiciels ; gestion de sites web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques, notamment pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications logicielles, notamment pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications multimédias et interactives, de contenus numériques sur Internet, de bases de données informatiques ; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d'installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets web [blogs] ; hébergement d'installations en ligne pour l'animation de discussions interactives ; services de recherches scientifiques et industrielles, notamment recherches techniques dans le domaine informatique ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; service de programmation pour ordinateurs ; programmations électroniques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; location de matériel informatique, de tablettes électroniques ; travaux d'expertise technique ; travaux d'ingénieurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services d'ingénierie ; essai de matériaux ; expertise dans les domaines d’ingénierie de projets innovants hospitaliers ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de stockage électronique pour l’archivage de bases de données, d’images et d’autres données électroniques ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la traduction de langues, la transcription en langues des signes et en langues étrangères et le sous-titrage ; conception, programmation et développement de logiciels pour bases de données et dictionnaires électroniques pour la traduction de langues ; élaboration (conception), développement, programmation, installation, entretien, maintenance, location et mise à jour d’ordinateurs, de logiciels, de programmes informatiques et de logiciels d'applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; conception d'applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; services d'assistance technique (conseils) dans le domaine informatique ; consultations, conseils et recherches techniques dans le domaine informatique ; services de fournisseurs de services d'application (ASP), à savoir hébergement d'applications logicielles pour des tiers ; plateforme en tant que service ; services d'ingénieurs informaticiens (étude, analyse, recherche, et rapports en informatique) ; programmation de programmes de sécurité Internet ; services d'analyses et de recherches industrielles ; consultation sur la protection de l'environnement ; recherches en matière de protection de l'environnement ; mise en place de systèmes de traçabilité de services d'entretien des distributeurs de désodorisants et de parfums d'intérieurs, des conteneurs d'hygiène féminine et des appareils sanitaires (contrôle de qualité) ; mise en place de systèmes de traçabilité de services d'entretien et de location des vêtements à usage professionnel (contrôle de qualité) ; informations issues de ces systèmes de traçabilité de services d'entretien et de location (information en matière de contrôle de qualité) ; sécurisation de données et de systèmes informatiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cantines ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches et halte-garderies d'enfants ; jardins d’enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; location de linge ; location de fontaines à eau ; location de tapis ; location de revêtements de sols d'intérieur ;

Services médicaux et d'assistance médicale ; services d’imagerie médicale ; aide aux particuliers dans le domaine médical ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services d'expertise dans le domaine de la santé ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine, de téléradiologie ; services de traitements de santé et de beauté ; services d'un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé et de soins ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d'examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; location de matériel médical ; location d'articles sanitaires et d'hygiène ; location de distributeurs d'articles à usage sanitaire ; location de linge à usage sanitaire ; location d’appareils médicaux de radiographie ; mise à disposition d'informations et de données par réseau Internet dans le domaine de la santé ; services de mise à disposition d'informations contenues dans des banques de données dans le domaine de la santé ; salons de beauté ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir aide psychologique et services d'accompagnement psychologique à toute personne en difficulté ; services de téléassistance dans le domaine de la santé ;

Location de vêtements ; location d'uniformes et de vêtements à usage professionnel ; location de revêtements de sols et de rideaux ; locations de plantes ornementales ; services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de réseautage social en ligne ; consultation en matière de sécurité ; garde d’enfants à domicile ; services de conciergerie.